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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVRAC
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BIO VRAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO VRAC
BIOVRAC, SAS

Numéro de dépôt :
4284343
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIO VRAC de BIOVRAC

Présentation de la marque BIO VRAC

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO VRAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVRAC domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 113 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVRAC, M. BENJAMIN CHAUCHAT domicilié(e) 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

BIOVRAC a également déposé les autres marques suivantes : BIOVRAC


BIOVRAC, SAS - 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 815113261


BIOVRAC, M. BENJAMIN CHAUCHAT - 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697653 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.